Primeri uporabe
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10 Primeri kazni
- La décision d' accorder une autorisation de Sécurité comprend également un exemplaire de la partie des règles de Sécurité relative au transport des éléments de Sécurité euro pour lesquels l' autorisation de Sécurité est accordée .
- f indique clairement si l' autorisation de Sécurité pour une activité de Sécurité euro concernant un élément de Sécurité euro qui est demandée par le fabricant est une autorisation de Sécurité complète ou temporaire .
- Un fabricant autorisé ne peut exercer une activité de Sécurité euro concernant un élément de Sécurité euro que si la BCE lui a accordé une autorisation de Sécurité complète pour cette activité de Sécurité euro .
- Administrations publiques Titres autres qu' actions Titres autres qu' actions Administrations publiques Administrations de Sécurité sociale Administrations de Sécurité sociale Administrations de Sécurité sociale
- assurer, dans le respect des exigences de confidentialité et de Sécurité, une publication annuelle a posteriori des noms des bénéficiaires des fonds en provenance du budget.
- Pouvoirs locaux Pouvoirs locaux Administrations de Sécurité sociale Administrations de Sécurité sociale Administrations publiques Administrations de Sécurité sociale
- 2.1 Avec la publication de la communication, la Commission donne corps à sa vision de l'évolution de la Sécurité routière pour la période 2011 2020.
- Administrations de Sécurité sociale Administrations de Sécurité sociale Administrations d' États fédérés
- Crédits Administrations de Sécurité sociale Administrations publiques Administrations de Sécurité sociale
- Compétences et responsabilités en matière de Sécurité aérienne dans le système européen de Sécurité
Slovar Navedbe, kot so objava varnost v francoščini
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